16.07.2007 15:11
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L'industrie de musique prend des opérateurs des serveurs d'eDonkey
Vendredi l'industrie allemande de musique a célébré une victoire partielle dans son combat contre la distribution illégale de la musique sur l'Internet. Une injonction provisoire a publié par la cour de zone (atterrisseur) à Hambourg et a servi à l'opérateur d'un serveur d'eDonkey a eu « a commandé ledit opérateur prendre son ordinateur off-line pour tant que la gamme des dossiers de musique offerts pour le téléchargement par l'intermédiaire du serveur contient les dossiers illégaux, » le chapitre allemand de la fédération internationale de l'industrie électrophonique (IFPI) avouée (numéro de dossier 308 O 273/07). La manière de décrire le cas choisi par le chapitre est une version fortement abrégée des événements, cependant. En fait, dans le cas traité par la cour à Hambourg, l'opérateur a été seulement interdit de distribuer les chansons contenues sur un album d'une bande.
Selon l'IFPI les cours de zone Francfort-sur-le-Principal et à Düsseldorf ont publié les ordres semblables aux opérateurs des serveurs. « Nous dans l'action judiciaire de future prise contre n'importe quel opérateur d'un serveur de réseau de P2P qui rend des voies disponibles illégalement, » Peter Zombik, directeur du chapitre allemand de l'IFPI, dit le vendredi. Il était « regrettable de voir la technologie de réseau en soi salutaire de P2P étant employée toujours pour violer copyright sur une échelle massive -- la disponibilité malgré de la technologie de filtrage appropriée, » il a ajouté.
Puisque les serveurs d'eDonkey pas eux-mêmes offrir les dossiers qui sont partagés les plaignants dans leurs plaintes contre les opérateurs doivent compter sur la notion légale de la responsabilité de disturber. Ainsi selon l'opinion de la cour l'opérateur du serveur a eu « volontairement et d'une mode causale aidée à la perturbation illégale, » sans se ayant été malfaiteur ou participant. Au plus en retard après la réception d'une lettre d'avertissement des supports de copyright l'opérateur doit s'être rendu compte que des violations de copyright aient été commises et devraient avoir « des mesures efficaces prises » d'empêcher des telles violations de se produire à l'avenir, la cour avouée.
Tout en parlant au heise en ligne le porte-parole Stefan Michalk d'IFPI a dit que la fédération a cru que c'appartenait maintenant aux fournisseurs Internet d'Internet pour faire leur partie. C'était « la direction » que les futures étapes légales se déplaceraient dedans, il a remarqué. L'industrie de musique a pu utiliser la notion de la responsabilité de disturber pour forcer des fournisseurs à mettre en application des mesures techniques pour bloquer l'accès aux voies illégales dans des réseaux de P2P, il a observé. Les efforts semblables des supports belges de copyright de tard ont été couronnés avec une première victoire légale. ) (De Robert W. Smith/(jk/c't)
sourcemerci à keyfam et moumoune de l'info)
traductionsource google
